Dernière mise à jour : 29 mars 2025
Bienvenue sur notre site de vente en ligne de produits biologiques. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le site [Nom du site] (ci-après « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat via le site (ci-après « le Client »).
1. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et le Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation des services.
2. Produits
Nos produits sont présentés avec le plus grand soin. Les photos sont non contractuelles. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks.
3. Commande
Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir accepté les CGV. Un email de confirmation sera envoyé automatiquement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande ne sera validée qu’après réception du paiement.
6. Livraison
Les produits sont livrés en France (et à l’international si applicable) à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande (hors produits périssables ou personnalisés). Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Retours et remboursements
En cas de non-conformité ou de produit endommagé, le Client peut demander un échange ou un remboursement. Il doit contacter le service client dans un délai de 7 jours.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits, d’allergies non signalées, ou de force majeure (grève, catastrophe naturelle…).
10. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Elles ne sont jamais cédées à des tiers. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
11. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question, notre service client est à votre disposition par email à [adresse email] ou via notre formulaire de contact.
